ANNEXE I de la directive machines - sommaire

ANNEXE I de la directive 2006/42/CE

Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines. PRINCIPES GÉNÉRAUX

Sommaire de l’ANNEXE I

PRINCIPES GÉNÉRAUX

1. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

1.1. GÉNÉRALITÉS

1.1.1. Définitions

1.1.2. Principes d'intégration de la sécurité

1.1.3. Matériaux et produits

1.1.4. Eclairage

1 1 5Conception de la machine en vue de sa manutention

1.1.6. Ergonomie

1.1.7. Poste de travail

1.1.8. Siège

1.2. SYSTÈMES DE COMMANDE

1.2.1. Sécurité et fiabilité des systèmes de commande

1.2.2. Organes de service

1.2.3. Mise en marche

1.2.4. Arrêt

1.2.4.1. Arrêt normal

1.2.4.2. Arrêt pour des raisons de service

1.2.4.3. Arrêt d'urgence

1.2.4.4. Ensembles de machines

1.2.5. Sélection des modes de commande ou de fonctionnement

1.2.6. Défaillance de l'alimentation en énergie

1.3. MESURES DE PROTECTION CONTRE LES RISQUES MÉCANIQUES

1.3.1. Risque de perte de stabilité

1.3.2. Risque de rupture en service

1.3.3. Risques dus aux chutes, aux éjections d'objets

1.3.4. Risques dus aux surfaces, aux arêtes ou aux angles

1.3.5. Risques dus aux machines combinées

1.3.6. Risques dus aux variations des conditions de fonctionnement

1.3.7. Risques liés aux éléments mobiles

1.3.8. Choix d'une protection contre les risques engendrés par les éléments mobiles

1.3.8.1. Éléments mobiles de transmission

1.3.8.2. Éléments mobiles concourant au travail

1.3.9. Risques dus aux mouvements non commandés

1.4. CARACTÉRISTIQUES REQUISES POUR LES PROTECTEURS ET LES DISPOSITIFS DE PROTECTION

1.4.1. Exigences de portée générale

1.4.2. Exigences particulières pour les protecteurs

1.4.2.1. Protecteurs fixes

1.4.2.2. Protecteurs mobiles avec dispositif de verrouillage

1.4.2.3. Protecteurs réglables limitant l'accès

1.4.3. Exigences particulières pour les dispositifs de protection

1.5. RISQUES DUS À D'AUTRES DANGERS

1.5.1. Alimentation en énergie électrique

1.5.2. Electricité statique

1.5.3. Alimentation en énergie autre qu'électrique

1.5.4. Erreurs de montage

1.5.5. Températures extrêmes

1.5.6. Incendie

1.5.7. Explosion

1.5.8. Bruit

1.5.9. Vibrations

1.5.10. Rayonnements

1.5.11. Rayonnements extérieurs

1.5.12. Rayonnements laser

1.5.1 3. Emission de matières et de substances dangereuses

1.5.14. Risque de rester prisonnier dans une machine

1.5.15. Risque de glisser, de trébucher ou de tomber

1.5.16. Foudre

1.6. ENTRETIEN

1.6.1. Entretien de la machine

1.6.2. Accès aux postes de travail ou aux points d'intervention

1.6.3. Séparation de la machine de ses sources d'énergie

1.6.4. Intervention de l'opérateur

1.6.5. Nettoyage des parties intérieures

1.7. INFORMATIONS

1.7.1. Informations et avertissements sur la machine

1.7.1.1. Informations et dispositifs d'information

1.7.1.2. Dispositifs d'alerte

1.7.2. Avertissement sur les risques résiduels

1.7.3. Marquage des machines

1.7.4. Notice d'instructions

1.7.4.1. Principes généraux de rédaction de la notice d'instructions

1.7.4.2. Contenu de la notice d'instructions

1.7.4.3. Documents commerciaux

2. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR CERTAINES CATÉGORIES DE MACHINES

2.1. MACHINES DESTINÉES À L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ET MACHINES DESTINÉES À L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE OU PHARMACEUTIQUE

2.1.1. Généralités

2.1.2. Notice d'instructions

2.2. MACHINES PORTATIVES TENUES ET/OU GUIDÉES À LA MAIN

2.2.1. Généralités

2.2.1.1. Notice d'instructions

2.2.2. Appareils portatifs de fixation et autres machines à chocs

2.2.2.1. Généralités

2.2.2.2. Notice d'instructions

2.3. MACHINES À BOIS ET MATÉRIAUX AYANT DES CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES SIMILAIRES

3. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR PALLIER LES DANGERS DUS À LA MOBILITÉ DES MACHINES

3.1. GÉNÉRALITÉS

3.1.1. Définitions

3.2. POSTES DE TRAVAIL

3.2.1. Poste de conduite

3.2.2. Siège

3.2.3. Postes destinés aux autres personnes

3.3. SYSTÈMES DE COMMANDE

3.3.1. Organes de service

3.3.2. Mise en marche/déplacement

3.3.3. Fonction de déplacement

3.3.4. Déplacement de machines à conducteur à pied

3.3.5. Défaillance du circuit de commande

3.4. PROTECTION CONTRE LES RISQUES MÉCANIQUES

3.4.1. Mouvements non commandés

3.4.2. Eléments mobiles de transmission

3.4.3. Retournement et basculement

3.4.4. Chutes d'objets

3.4.5. Moyens d'accès

3.4.6. Dispositifs de remorquage

3.4.7. Transmission de puissance entre la machine automotrice (ou le tracteur) et la machine réceptrice

3.5. MESURES DE PROTECTION CONTRE D'AUTRES RISQUES

3.5.1. Accumulateurs

3.5.2. Incendie

3.5.3. Emissions de substances dangereuses

3.6. INFORMATIONS ET INDICATIONS

3.6.1. Signalisation, signaux et avertissements

3.6.2. Marquage

3.6.3. Notice d'instructions

3.6.3.1. Vibrations

3.6.3.2. Usages multiples

4. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ COMPLÉMENTAIRES POUR PALLIER LES DANGERS DUS AUX OPÉRATIONS DE LEVAGE

4.1. GÉNÉRALITÉS

4.1.1. Définitions

4.1.2. Mesures de protection contre les risques mécaniques

4.1.2.1. Risques dus au manque de stabilité

4.1.2.2. Machine circulant le long de guidages ou sur des chemins de roulement

4.1.2.3. Résistance mécanique

4.1.2.4. Poulies, tambours/ galets, câbles et chaînes

4.1.2.5. Accessoires de levage et leurs éléments

4.1.2.6. Contrôle des mouvements

4.1.2.7. Mouvements des charges lors de la manutention

4.1.2.8. Machines desservant des paliers fixes

4.1.2.8.1. Déplacements de l'habitacle

4.1.2.8.2. Accès à l'habitacle

4.1.2.8.3. Risques dus au contact avec l'habitacle en mouvement

4.1.2.8.4. Risques dus à une charge tombant de l'habitacle

4.1.2.8.5. Paliers

4.1.3. Aptitude à l'emploi

4.2. EXIGENCES POUR LES MACHINES MUES PAR UNE ÉNERGIE AUTRE QUE LA FORCE HUMAINE

4.2.1. Commande des mouvements

4.2.2. Contrôle des sollicitations

4.2.3. Installations guidées par des câbles

4.3. INFORMATION ET MARQUAGES

4.3.1. Chaînes, câbles et sangles

4.3.2. Accessoires de levage

4.3.3. Machines de levage

4.4. NOTICE D'INSTRUCTIONS

4.4.1. Accessoires de levage

4.4.2. Machines de levage

5. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ COMPLÉMENTAIRES POUR LES MACHINES DESTINÉES À DES TRAVAUX SOUTERRAINS

5.1. RISQUES DUS AU MANQUE DE STABILITÉ

5.2. CIRCULATION

5.3. ORGANES DE SERVICE

5.4. ARRÊT

5.5. INCENDIE

5.6. ÉMISSIONS DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT

6. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ COMPLÉMENTAIRES POUR LES MACHINES PRÉSENTANT DES DANGERS PARTICULIERS DUS AU LEVAGE DE PERSONNES

6.1. GÉNÉRALITÉS

6.1.1. Résistance mécanique

6.1.2. Contrôle des sollicitations pour les machines mues par une énergie autre que la force humaine

6.2. ORGANES DE SERVICE

6.3. RISQUES POUR LES PERSONNES SE TROUVANT DANS L'HABITACLE

6.3.1. Risques dus aux déplacements de l'habitacle

6.3.2. Risques de chute des personnes hors de l'habitacle

6.3.3. Risques dus à la chute d'objets sur l'habitacle

6.4. MACHINES DESSERVANT DES PALIERS FIXES

6.4.1. Risques pour les personnes se trouvant dans l'habitacle

6.4.2. Commandes situées aux paliers

6.4.3. Accès à l'habitacle

6.5. MARQUAGES